Judgment of the Court
J.:-Dans 1'avant-midi du 22 d6cembre 1954, I'appelant arreta son automobile au garage des intim6s pour en faire corriger le circuit d'6clairage. G6rard Dominique prit charge de l'affaire et, comme il commengait a pleuvoir, il entra la voiture dans le garage dont il convient de donner une description pour 1'intelligence de 1'accident qui s'y produisit et la question soulevie au litige en rbsultant. Au centre de cet 6tablissement mesurant 36 pieds en largeur et 70 pieds en profondeur se trouvait, dans le sens de la profondeur, une fosse, utilis~e pour le graissage des voitures, ayant 12 pieds de longueur, presque 3 pieds de largeur et 41 pieds de profondeur et dont 'extr6mit6 antirieure 6tait & 16 pieds des portes d'entrie. Parallblement A cette fosse et A 8 pieds et quatre pouces a droite d'icelle, il y avait, en entrant, un comptoir long de 28 pieds 6taient expos6s les articles mis en vente et oii se faisait le rbglement des comptes pour marchandises ou services. Telle que place par Dominique, l'avant de la voiture de I'appelant se trouvait vis-A-vis et a environ un pied de l'extr6mit6 antdrieure de la fosse. A 1'autre extr6mit6 de celle-ci se trouvait une voiture empi6tant de deux pieds sur la fosse; de sorte qu'entre ces deux voitures, il y avait un espace libre de 11 pieds dont 10 reprisentant la longueur de la partie non couverte et bien visible de la fosse.
Dominique ouvrit le capot du moteur et se tenant du cot6 du volant, soit du c0t6 gauche de la fosse, proc6da ' la reparation. Plac6 tout pros de lui, I'appelant le regarda travailler pendant environ cinq minutes, puis il sortit du garage pour aller parler A l'un de ses amis. Ayant termin6 la reparation, Dominique sortit lui-m~me, alla servir deux clients puis entra dans le garage en passant a droite de la fosse pour se diriger au comptoir et y preparer ses factures.
II 6tait a ce faire lorsque l'appelant revint au point mgme d'od il avait regard6 travailler le garagiste et constatant que ce dernier 6tait au comptoir, voulut s'y rendre pour le payer. Au lieu de passer a 1'arribre de sa voiture, comme il aurait n'efit-il t6 distrait, il passa a l'avant, mit le pied dans le vide, tomba dans la fosse et se blessa. C'est alors qu'il s'exclama en des termes indiquant clairement qu'il se blimait lui-mime pour cet accident resultant du fait qu'il avait, suivant la teneur mgme de son exclamation, stupidement oubli6 la presence de la fosse a cet endroit.
Dans l'action qu'il intentait quelque neuf mois plus tard aux intim6s, il alligua en substance que ce puits de graissage constituait une installation d6subte, offrant un danger impr6visible, que rien n'en indiquait la presence, dans la plancher de ce garage sombre, i un endroit il devait normalement passer pour se rendre au comptoir, et concluant, pour ces raisons, i la responsabilit4 des d~fendeurs intimis, demanda A ce qu'ils scient condamnis conjointement et solidairement h lui payer la somme de $10,898.75 A titre de dommages-intirfts. En d6fense, les intim6s, ayant ni6 ces allegations, plaid&rent particulibrement que cette fosse 6tait normale, bien visible, que le demandeur en connaissait 1'existence et 1'emplacement, que n'etit-il t6 distrait et efit-il regard6 oit il marchait, il n'y serait pas tomb6, ainsi qu'il en avait lui-m~me fait 1'admission.
Appr6ciant la preuve soumise au prochs, le juge de premibre instance rejeta les pr6tentions du demandeur pour accepter celles des d6fendeurs. Bref, il exprima 1'avis que l'appelant connaissait bien le garage des intim6s pour 1'avoir plusieurs fois frdquent6, avant et mgme le jour pr6c6dant celui de 1'accident, que les lieux 4taient suffisamment
6clair6s, qu'il connaissait non seulement 1'existence mais
1'emplacement de la fosse, que quelques instants m~mes avant d'y tomber, il s'en 6tait tenu ' proximit6 alors que
Dominique travaillait sous le capot du moteur. Aussi bien et d~cidant que 1'accident lui 6tait exclusivement imputable, il rejeta l'action avec depens.
Port6 en appel, ce jugement fut confirm6 par une d6cision majoritaire de la Cour du banc de la reine'. Tous les juges de cette Cour, cependant, accept~rent, express6ment ou im- Fautex plicitement, comme bien fond6es, les constatations de faits du juge au procds. Tous ont retenu 6galement la faute de I'appelant. Mais alors que MM. les Juges Pratte et Martineau, de la majorit6, voient en cette faute la cause unique du fait dommageable, M. le Juge Taschereau, dissident, d6clare qu'il 6tait bien pr6visible que des clients, tout naturellement prioccup6s de leurs affaires, pourraient momentaniment oublier la pr6sence de la fosse et y faire une chute, que ce danger aurait pu 6tre 6vit6 si cette fosse efit 6t6 plac'e au fond du garage A un endroit 6loign6 de celui oil circulait le public, et, pour ces raisons, conclut que les intim6s n'ont pas pris toutes les precautions possibles pour prot6ger le public, et qu'ils doivent, en cons6quence, partager 6galement avec la victime la responsabilit6 de cet accident.
A la lumibre des faits r6vil6s par la preuve, I'inattention momentan6e de 1'appelant constitue une faute certaine. Dans certains cas, illustris par 1'affaire Dumouchel v. La Citg de Verdun , cause r6cemment d~cid~e par cette Cour, il se peut que l'inattention momentan~e de la victime d'un accident soit la cons6quence normale, sinon in6vitable, d'une situation ou d'un 4tat de choses attribuables A autrui et que retenir, en pareils cas, cette inattention pour conclure, en droit, A la responsabilit6 de la victime soit exiger de celle-ci un degr6 de prudence sup6rieur h celui qu'on attend de l'homme raisonnablement prudent, plac6 et agissant dans les m~mes circonstances.
Tel n'est pas le cas qui nous occupe. En l'espice, la faute d'inattention de l'appelant constitue, suivant la teneur de l'aveu spontan6 qu'il en fit lui-m~me l'instant suivant la chute en resultant, une faute inexcusable. Le plan, les photographies et les timoignages au dossier d6montrent que le garage des intimis, la fosse et son emplacement n'avaient rien d'inusit6 et n'offraient aucun danger .contre lequel ne pouvait se pr6munir un adulte normal ayant pour sa s6curit6 personnelle le soin le plus ordinaire.