Judgment of the Court
Taschereau, Cartwright, Fauteux, Abbott and Martland JJ. 1[1960] Que. Q.B. 1205.
J.:-Il s'agit dans la prisente cause d'un appel d'un jugement rendu par la Cour du banc de la reine', siegeant ' Montreal, qui a infirm6 un arrit de la Cour superieure et rejet6 1'action du demandeur es-qual. avec al.
d~pens.
Dans le cours du mois d'aofit 1955, madame L6on Cardin, l'6pouse du demandeur es-qual., conduisit son jeune fils Caroll, ag6 de 51 ans, A la clinique du Service de Sant6 de la Cite de Montr6al, afin de lui faire administrer par 6gratignures un vaccin dit de rappel. Apris avoir administr6 ce premier vaccin, le Dr Huard, pr6pos6 h la clinique de la Cit6 de Montr6al, jugea A propos de proc6der a 1'injection d'un autre vaccin avec une aiguille hypodermique. II arriva que cette aiguille se brisa dans le bras du jeune enfant, avec le r6sultat que durant plusieurs mois, il eut le bras droit paralys6 et que les interventions chirurgicales infructueuses qui ont 6t6 pratiqu6es ont laiss6 sur le bras des cicatrices disgracieuses d'un caractbre permanent.
Le demandeur es-qual. a r6clam6 la somme de $40,000 du Dr Huard et de la Cit6 de Montr6al. Ont aussi 6t6 poursuivis conjointement et solidairement, 1'H6pital Ste-Justine oil l'enfant a 6t6 subs6quemment conduit pour y subir une intervention, et le Dr Rivard de cet hipital qui a pratiqu6 l'op6ration. Le demandeur es-qual. s'est d6sist6 sans frais de son action contre 1'Hpital Ste-Justine, et sa r6clamation contre le Dr Rivard a 6t6 rejet~e sans frais. Quant au d6fendeur Huard et la Cit6 de Montreal, ils ont 6t6 condamn6s conjointement et solidairement h payer au demandeur es-qual. la somme de $3,000 avec d6pens. La Cour du banc de la reine a maintenu I'appel et rejet6 1'action, MM. les Juges Choquette et Lizotte dissidents.
Il ne fait pas de doute que le jeune Cardin r6agit tris mal apris le premier vaccin par 6gratignures. Il manifesta une grande nervosit6, 6tait trbs agit6, et tous ceux pr6sents, y compris le m6decin, ont constat6 1'6tat dans lequel se trouvait l'enfant. <II se d6battait>> dit la mare. bras, les jambes, tout son corps. Je le retenais tout ce que je pouvais>. Le m6decin insista cependant pour procider A l'injection, malgr6 les protestations de la mere qui voulait revenir un autre jour, alors que 1'enfant serait plus calme et que les risques d'accident seraient 6videmment moindres. II d6cida de proc6der quand mime, dit A la mare que cela ne serait pas long, lui dit de tenir l'enfant, sans lui expliquer
ComIN de quelle fagon, et introduisit son aiguille dans le bras du jeune Caroll. Sous le coup de cette piqfire, et d6ji. surexcit6 par la r6ception du vaccin pr6cident, l'enfant devint agit6 etl. davantage, avec le r6sultat que l'aiguille se brisa h l'int6rieurasehereau J. des chairs. Une parcelle pointue se logea entre 'os principal et le nerf radial, la pointe tourn6e vers 1'os. Le m6decin explique dans son timoignage que contrairement A ce qu'il s'attendait, l'enfant a fait un geste de son bras de haut en bas, au lieu de bas en haut.
Imm6diatement apris, le Dr Huard conseilla h madame
Cardin de retourner chez-elle avec son enfant, lui dit que malgr6 que l'aiguille fut cass~e et 6tait demeur6e dans le bras de son fils, de ne pas s'6nerver, que ce n'6tait pas un accident grave, et I'avisa de mettre des pansements humides chauds sur le bras. Ce traitement devait, selon lui, en quelques jours provoquer la sortie de ce corps 6tranger. 11 a ajout6 qu'il allait s'occuper personnellement de ce cas.
Plus tard, dans l'apris-midi, une garde-malade de la cinique se rendit h la r6sidence de l'appelant, constata
1'6tat de 1'enfant, puis retourna h la clinique pour en informer le m6decin. Celui-ci se rendit imm6diatement chercher 1'enfant pour le conduire h 1'Hpital Ste-Justine.
Lh, il. subit trois op~rations. La premibre fut pratiqu6e le m6me jour par le Dr Collin, en pr6sence du Dr Huard, mais on ne r6ussit pas A enlever cette aiguille. Le lendemain matin, on fit une nouvelle intervention sans plus de succhs.
Enfin, le 23 aofit, le Dr Rivard de Ste-Justine fit une troisibme tentative qui donna encore des r6sultats n6gatifs.
Apris ces infructueuses visites h la clinique et A l'h6pital pour recevoir des vaccins contre les maladies infectieuses, le jeune Cardin en est sorti, avec un bras paralys4 durant plusieurs mois, une aiguille dans le bras qui peut lui causer dans l'avenir de s6rieux inconv6nients, et une cicatrice dont il portera les marques toute sa vie.
Le demandeur es-qual. s'est disist6 de sa reclamation contre 1'Hpital Ste-Justine, et l'action contre le Dr Rivard a 6t6 rejet6e sans frais. Il ne reste donc que la r6clamation contre la Cit6 de Montr6al et le Dr Huard, le pr6pos6 de la Ville.
Je suis clairement d'opinion que cet appel doit r6ussir, et que toute la responsabilit6 doit reposer sur la Cit6 et le m6decin qui a inject6 les vaccins. Le fait brutal demeure que le jeune Cardin est entr6 A l'h6pital plein de sant6, et a qu'il en est sorti infirme. Certainement, les m6decins ne J doivent pas 6tre tenus responsables d'accidents impr6visibles qui peuvent se produire dans le cours normal de 1'exercice de leur profession. I arrive n6cessairement des cas oiu, malgr6 1'exercice de la plus grande vigilance, des accidents surviennent et dont personne ne doit 6tre tenu responsable. Le m6decin n'est pas un garant de l'op6ration qu'il fait ou des soins qu'il procure. S'il d6ploie une science normale, s'il donne les soins m6dicaux que donnerait un m6decin comp6tent dans des conditions identiques, s'il pr6pare son patient avant l'intervention suivant les rigles de 1'art, il sera difficilement recherch6 en dommages, si par hasard un accident se produit. Pas plus pour le mddecin que pour les autres professionnels, avocats, ing6nieurs, architectes, etc., le standard de perfection est l'exigence de la loi. faut n6cessairement tenir compte des accidents, des impond6rables, de tout ce qui est prdvisible et de tout ce qui ne 1'est pas.
Dans son livre intituld "Malpractice Liability of Doctors and Hospitals" Meredith s'exprime ainsi aux pages 62 et 63: Vide 6galement sur la responsabilit6 des m~decins: Elder v. King'; Nesbitt v. Holt ; The Sisters of St. Joseph of London v. Fleming'; X v. Mellen'; G. v. C.'; Wilson v. Swanson.
DI.R.
Ce sont ces principes reconnus et souvent r6affirm6s par les auteurs et la jurisprudence, qui doivent nous guider dans la determination de cette cause. De plus, il est essentiel de CITDE ne pas oublier, comme cette Cour 'a rappel6 dans Parent v. Lapointe', que quand dans le cours normal des choses un 6v6nement ne doit pas se produire, mais arrive tout de m~me, et cause un dommage h autrui, et quand il est 6vident qu'il ne serait pas arriv6 s'il n'y avait pas eu n6gligence, alors, c'est A L'auteur de ce fait A d6montrer qu'il y a eu une cause 6trangbre dont il ne peut 6tre tenu responsable, et qui est la source de ce dommage. C'est sur lui que repose le fardeau de la preuve.
Normalement, l'accident pour lequel r6clame le demandeur es-qual. ne devait pas se produire. Pour obtenir le b6n6fice de 1'exondration, le m6decin intim6 soutient que 1'enfant a fait un faux mouvement, et que c'est qu'il faut chercher la cause unique et d6terminante de cet accident. Je ne puis admettre cette pr6tention.
L'enfant, apris avoir regu un premier vaccin par 6gratignures contre la v6role, devint tris agit6, trbs excit6, fit des gestes des bras et des jambes, et il me semble 6vident qu'il n'6tait pas dans l'6tat de stabilit6 necessaire pour recevoir dans le bras la piqfre qu'on lui a donn6e. Le m6decin aurait dfi laisser le patient se calmer, revenir du choc du premier vaccin. aurait pu 6galement suivre le conseil de la mire qui, voyant le danger probable, sugg6ra de remettre h un autre jour cette injection, mais il d~cida de procider en vitesse apris avoir tenti, avec le secours de la mbre, d'immobiliser L'enfant, ce qui, 6videmment a 6t6 fait de fagon imparfaite. L'immobilisation complite du bras, 6tait la pr6caution qui s'imposait pour pr6venir le danger qui s'est r~alis6. Le d6faut d'assurer cette immobilisation constitue la faute du m6decin.
Il eut 6t6 plus sage et plus prudent d'agir de la sorte, et d'attendre un moment plus propice pour proc6der h cette injection qui pouvait certainement 6tre remise h plus tard. Je crois que ce jeune patient n'a pas 6t6 pr6pard de fagon satisfaisante, 6tant donn6 son extreme 6tat de surexcitation, et que le r6sultat qui est arriv6 6tait sfirement pr6visible. Le m6decin a choisi de prendre un risque dont la mare ellemime privoyait les cons6quences, et je suis alors d'opinion