Dorval c. Bouvier

In'mi. F6v. 20

EN APPEL BANC REINE, PROVINCE QUEBEC

Automobile-Pidton heurtd sur la chauss6e-Versions contradictoires de l'accident-Cour d'appel substituant propre appriciation de la preuve-Justification---Rggles a suivre par premigre et seconde Cour d'appel.

Le demandeur a tb bless6 lorsqu'il fut heurt6 par une automobile appartenant au d6fendeur et par lui conduite de 1'est A 1'ouest dans la ville de Montrdal. Suivant le demandeur, il venait de stationner sa voiture, au c8t6 nord, sur le bord du trottoir et alors que, 6tant sur la rue, face b son v~hicule, il s'apprtait A en mettre la porte avant gauche sous clef, il fut heurt6 par l'automobile du d6fendeur qui venait h sa droite. Suivant le d6fendeur, le demandeur d6boucha subitement devant lui d'entre deux voitures stationn6es sur le bord du trottoir et il ne put 6viter de le frapper. Le juge de premibre instance a accept6 la version du demandeur et a rejet6 celle du d6fendeur pour la raison que celle-ci 6tait contredite par celle-A. La Cour d'appel statua que le tribunal de premibre instance ne pouvait conclure A une erreur de la part de tous les timoins de la d6fense uniquement parce qu'ils 4taient contredits par ceux de la poursuite, substitua sa propre appriciation de la preuve et jugea que le poids de la preuve et la balance des probabilit6s favorisaient la version de la d6fense. Le demandeur en appela & cette Cour. Arrit: L'appel doit 6tre rejet6, le Juge Martland 6tant dissident. Les Juges Fauteux, Abbott, Judson et Ritchie: La Cour d'appel a appliqu6 les principes en vertu desquels une premibre cour d'appel doit ndcessairement intervenir, proc6der A l'examen du dossier et former sa propre opinion sur la preuve. Ayant signal6 l'erreur affectant le jugement de premibre instance et ayant fait un examen d6taill6 de la preuve, elle s'est form6 sur la question de fait une opinion diff4rente. II est impossible d'6tre clairement satisfait que le jugement de la Cour d'appel est erron6.

Le Juge Martland, dissident: Il s'agit d'une cause une cour d'appel n'aurait pas dia intervenir. Le d6fendeur avait le fardeau de d6montrer une erreur manifeste, de montrer que le juge au procs 6tait clairement dans I'erreur sur la question de fait. II ne suffit pas pour le d6fendeur d'examiner minutieusement les t~moignages, comme il I'a fait, en vue de trouver des raisons A I'appui de sa version. Rien ne permettait de conclure que le juge avait, dans ses raisons on conclusions, commis une erreur manifeste ou que son jugement 6tait clairement erron6. Motor vehicle-Pedestrian struck while on the street-Contradictory versions of the accident-Court of Appeal substituting its own appreciation of the evidence-Justification-Principles to be followed by first and second Court of Appeal.

Les Juges Fauteux, Abbott, Martland, Judson et Ritchie. R.C.S.

The plaintiff was injured when he was struck by an automobile belonging to the defendant and driven by him in a westerly direction in the city of Montreal. The plaintiff says that, after parking his car on the north side of the street, he was struck by the defendant's automobile coming BouvIma from his right as he was standing beside the left front door of his car, which he was in the process of locking. The defendant says that the plaintiff came out suddenly into the street from between two parked cars and that he could not avoid the accident. The trial judge accepted the plaintiffs version and rejected the one submitted by the defendant on the ground that the latter was contradicted by the former. The Court of Appeal held that the tribunal of first instance could not come to the conclusion that all the witnesses for the defence were mistaken for the sole reason that they were contradicted by the witnesses for the plaintiff, substituted its own appreciation of the evidence and came to the conclusion that the weight of the evidence and the balance of probabilities favoured the version of the defence. The plaintiff appealed to this Court.

Held (Martland J. dissenting): The appeal should be dismissed. Per Fauteux, Abbott, Judson and Ritchie JJ.: The Court of Appeal applied the principles pursuant to which a first Court of Appeal must necessarily interfere, examine the record and form its own opinion on the evidence. Having pointed out the error in the judgment at trial and having thoroughly examined the evidence, the Court of Appeal came to a different conclusion on the question of fact. It was impossible to be clearly satisfied that the judgment of the Court of Appeal was erroneous.

APPEAL from a judgment of the Court of Queen's Bench, Appeal Side, province of Quebec', reversing a judgment of Challies, Associate Chief Justice. Appeal dismissed, Martland J. dissenting.

APPEL d'un jugement de la Cour du banc de la reine, province de Quebec', infirmant un jugement du Juge en Chef adjoint Challies. Appel rejet6, le Juge Martland 6tant dissident.

Bernard Bourdon, c.r., pour le demandeur, appelant. John Bumbray, c.r., pour le d~fendeur, intim6. 1 [1966] B.R. 746.

S.C.R.

119681 Le jugement des Juges Fauteux, Abbott, Judson et Ritchie fut rendu par

LE FAUTEUX:-L'appelant se pourvoit h 1'encontre d'une d6cision unanime de la Cour du banc de la reine , infirmant un jugement de la Cour sup6rieure qui condamnait l'intim6 h lui payer $23,201.79 h titre de dommagesint6r~ts et les d6pens.

Cette action en dommages se fonde sur un accident survenu le 22 avril 1961, vers deux heures de 1'aprbs-midi, sur la rue Marie-Anne, h Montr6al, alors que l'appelant fut heurt6 par une automobile appartenant A 1'intim6 et par lui conduite de l'est h l'ouest. Le fait de l'accident n'est pas contest6. La difficult6 est de d6terminer comment il se produisit. Suivant l'appelant, il venait de stationner sa voiture, au c6t6 nord, sur le bord du trottoir et alors que, 6tant sur la rue, face h son v6hicule, il s'appritait h en mettre la porte avant gauche sous clef, il fut heurt6 par I'automobile de l'intim6 qui venait A sa droite; de moment A celui oii il reprit connaissance dans l'ambulance, il ne se souvient de rien. Suivant 1'intim6, l'appelant ddboucha subitement devant lui d'entre deux voitures stationn6es sur le bord du trottoir et bien qu'en freinant, il ait immobilis6 son v6hicule presque imm6diatement, il ne put 6viter de le frapper.

Dans un jugement clair et concis, le savant juge de premibre instance a considr6, d'une part, que la version de l'appelant est support6e par Gilles Paquin, t6moin produit par l'appelant. Paquin n'6tait pas sur les lieux de l'accident mais il a t6moign6 qu'au temps de cet accident, il 6tait employ6 au garage de l'appelant, qu'h la demande de dernier, il est vers la fin de l'apris-midi du jour m~me de 1'accident, chercher l'automobile de son patron, demeur6e stationn6e sur la rue Marie-Anne et qu'il en trouva alors les clefs dans la serrure de la porte avant gauche. La Cour a consid6r6, d'autre part, que la version de l'intim6 est elle-m~me confirmie par trois membres de sa famille qui 6taient passagers dans son automobile. appert du t6moignage de ces derniers que 1'appelant d6boucha subitement et en courant d'entre deux automobiles. Par ailleurs, la Cour a not6 deux faits de nature A mettre en doute la version de l'appelant. Le premier de ces faits est que l'appelant fut bless6, par 1'automobile qui venait A sa droite, la jambe gauche, et plus pricis6ment A la rotule, soit a l'avant du genou, et non h la jambe droite; ce qui indiquerait que 1'accident s'est produit de la fagon indiqu6e par I'automobiliste et ses trois passagers et non de la fagon d6crite par le pi6ton. La Cour dispose de cette question en disant qu'au moment de 1'accident, 1'appelant, d'apras son timoignage, se tenait un peu de biais, sa jambe gauche se trouvant un peu h 1'arribre de sa jambe droite. Le second fait est que les portes d'automobiles fabriquies par la compagnie General Motors,-telle 1'automobile de l'appelant, -peuvent se verrouiller et se verrouillent habituellement de l'ext6rieur, sans 1'utilisation d'une clef; ce qui rend un peu surprenante 1'affirmation de l'appelant qu'il aurait utilis4 ses clefs et que c'est en ce faisant qu'il a 6t6 frapp6. La Cour dispose de la question en retenant 1'explication donn6e par l'appelant qui dit avoir 6t6 dans 1'obligation d'utiliser ses clefs en raison d'une d4fectuosit6 de la serrure, caus6e par un accident antrieur. Le jugement, par ailleurs, ne fait aucune r6f6rence A la question de savoir si Paquin 6tait vraiment 1'employ6 de l'appelant comme lui-mime et I'appelant en ont attest6, nonobstant l'importance que cette question avait prise au cours des interrogatoires visant h v6rifier leur cr6dibilit6, et le doute assez s~rieux que jette sur le point le t6moignage de Jean-Paul St-Charles, comptable qui s'occupait des affaires de l'appelant et que ce dernier appela comme timoin pour 6tablir ses dommages. Enfin, appel6 qu'il 6tait A choisir entre deux versions irr6conciliables dont l'une, celle de l'appelant, 4tait de nature A imputer A l'intim6 le fait de 1'accident et dont 1'autre, celle de l'intim6 et de ses t6moins, 6tait de nature A repousser entibrement la pr6somption de responsabilith qui, suivant l'ancienne loi, pesait contre lui, le tribunal accueillit la premibre en s'exprimant comme suit:

Et, en ce qui concerne la seconde, la Cour ajouta:

D'oia la condamnation.

En appel, l'intim6, pour obtenir 1'intervention de la Cour d'appel dans cette cause oi le conflit porte sur une simple an question de fait, plaida particulibrement qu'en presence des motifs s6rieux qu'il y avait de douter de la v6rit6 des t6moignages de la poursuite, le tribunal de premiere instance ne pouvait, comme il 1'a fait, conclure A une erreur de la part de tous les t6imoins de la defense, uniquement parce qu'ils 6taient contredits par ceux de la poursuite, qu'il fallait d'autres motifs et que le jugement ou le dossier n'en r6v6lait aucun. La Cour d'appel jugea que, dans 1'espice, cet argument 6tait suffisamment bien fond6 pour d6pouiller le jugement de premibre instance de la pr6somption jurisprudentielle de plus grande cr6dibilit6 A accorder A la partie dont les timoignages ont 6 accueillis de prdf6rence A ceux de l'autre partie, et lui permettre de substituer sa propre appreciation de la preuve A celle du juge de premibre instance.

Au m6rite et dans des notes qui ont regu 1'accord de ses colligues, M. le Juge Brossard, apris avoir fait une revue d6taill6e de toute la preuve au dossier, jugea que le poids de la preuve et la balance des probabilit6s favorisaient avec une pr6pond6rance ind6niable la version de la d6fense. En fait et pour arriver A cette conclusion, il considdra particulibrement que l'appelant avait 6t6 bless6 A l'avant du genou de la jambe gauche et aucunement A la jambe droite; qu'a moins de reconnaitre une erreur certaine d'appr6ciation de la part des timoins entendus sur la d6termination de 1'endroit pr6cis de 1'accident, il fallait conclure que l'appelant n'6tait pas devant son v6hicule au moment il a 6t6 heurt6, mais qu'il se trouvait beaucoup plus a 1'est, A un endroit oii il n'avait manifestement pas pu 6tre projet6 par un v~hicule voyageant vers l'ouest; qu'il y avait des divergences majeures entre le t6moignage au pr6alable de l'appelant et son t6moignage A 1'enqu~te et celui de Paquin; qu'au cours de son examen A 1'enqu~te, I'appelant avait affirm6 qu'au moment de l'accident, il n'avait qu'un seul employ6 A son garage et qu'en l'occurrence, cet employ6 6tait Paquin alors que, suivant le timoignage du comptable St-Charles, I'appelant n'avait, A la date de l'accident, qu'un seul employ6, soit Jean-Guy Audet. Le savant juge consid6ra, d'autre part, que les t6moignages de la d6fense avaient 6t6 exprim6s de bonne foi, de l'avis mame du juge de premibre instance, et ne comportaient aucune contradiction essentielle entre eux. Et le juge Brossard de conclure qu'il lui 6tait impossible d'admettre que le juge de premibre instance ait 6t justifi6 d'accepter les t6moignages de la poursuite de pr6f6rence A ceux de la d6fense quand l'unique motif le portant A croire que ces derniers s'6taient tromp6s, r6side dans le fait que leurs timoignages n'6taient pas conformes A ceux de la poursuite. Le jugement de premibre instance fut done infirm6. Et de 1'appel h cette Cour.

A ce stade de la proc6dure, comme au stade de l'appel en Cour du banc de la reine et celui du procks en Cour sup6rieure, la pr6sente cause ne soul6ve qu'une pure et unique question de fait. I s'agit de savoir laquelle de deux versions irriconciliables en fait et de consequences diam6tralement oppos6es en droit, doit 6tre retenue: celle de l'appelant, version que le t6moin Paquin-qui n'a rien vu de 1'accident-fut appel6 A soutenir, ou celle de 1'intim6 et de ses trois passagers, qui tous quatre ont vu 1'accident se produire subitement sous leurs yeux. Comme d6jA indiqu6, la Cour sup6rieure, d'une part, accepta la premibre et .6carta la seconde pour la raison que celle-ci 6tait contredite par celle-l et la Cour d'appel, d'autre part, jugeant cette raison insuffisante en droit et n'en trouvant, au jugement, aucune autre suffisamment explicit6e, intervint, avec le r6sultat que 'on sait.

Dans un cas comme celui qui nous occupe, les r6gles qui doivent guider une premibre et une seconde cour d'appel, sont bien connues. En raison de la position priviligi6e du juge qui pr6side au procks, voit, entend les parties et les t6moins et en appr6cie la tenue, il est de principe que l'opinion de celui-ci doit 6tre traitie avec le plus grand respect par la Cour d'appel et que le devoir de celle-ci n'est pas de refaire le procks, ni d'intervenir pour substituer son appr6ciation de la preuve A celle du juge de premiere instance A moins qu'une erreur manifeste n'apparaisse aux raisons ou conclusions du jugement frapp6 d'appel. Encore faut-il, cependant, comme 'a not6 M. le juge Brossard apris avoir cit6 les commentaires du juge Casey dans Gagnon v. Gauthieir; que ces raisons. soient en termes suffisamment explicites pour permettre A une Cour d'appel d'en appr6cier la valeur au point de vue juridique. Aussi bien et si les raisons donn6es n'ont pas ce caractere, ou si 'ayant, elles ne sont pas valides, la Cour doit n6cessairement intervenir, proc6der A 1'examen du dossier et former sa propre opinion sur la preuve au dossier. Il est manifeste qu'en 1'espbce, la Cour d'appel a tenu compte de ces principes et les a appliqu6s; elle a signal6 1'erreur dont, A ses vues, le jugement de premibre instance 6tait affect6 et proc6dant A un examen d~taill6 de la preuve, elle s'est form6 sur la question de fait une opinion diff6rente de celle exprim6e au jugement de premibre instance.

Quant au principe qui doit guider une seconde Cour d'appel appel6e A reviser le jugement d'une premibre, il est aussi et depuis longtemps 6tabli. On en trouve 1'expression dans Demers v. The Montreal Steam Laundry Company : C'est li la rigle suivie en cette Cour et r6cemment encore appliquie dans Pelletier v. Shykofsky . Ainsi donc, pour intervenir dans cette cause, il faudrait 6tre clairement satisfait que le jugement de la Cour d'appel est erron6, soit quant h la raison motivant son intervention ou quant A son appr6ciation de la preuve au dossier. Apris anxieuse consid6ration, il m'est impossible de former une telle opinion. Je rejetterais l'appel avec d6pens.

J. (dissenting):-The facts giving rise to this case have been stated in the reasons of my brother Fauteux. The versions of the accident given by the appellant and by the respondent are contradictory. The appellant says that he was struck by the respondent's automobile while standing beside the left front door of his car, which he was in the process of locking. The respondent describes the accident as follows:

D. Vous dites qu'il avait le dos b. vous quand vous l'avez frapp6? R. Oui. II a sorti en sifflant, il sortait entre deux machines. DRA D. Quand vous l'avez vu pour la premibre fois, vous l'avez vu de dos? R. Oui, certainement.

Bouvrni Martland J. The only issue before the learned trial judge was one of fact. He had to decide which version he accepted. He found as follows:

The Court accepts the version of Plaintiff supported as it is by the examination on discovery at page 6 when Plaintiff was Defendant's witness, and by the evidence of Paquin. The keys could only have been in the door if Plaintiff's version of the accident were correct. The Court does not believe that Defendant and his witnesses perjured themselves but that they were merely mistaken. The damage to the left leg is very light due to the fact that Plaintiff had his left leg slightly behind the right leg, being slightly sideways, and that the automobile struck him on that leg. There is no fault on the part of Plaintiff himself and it remains to assess the damages.

It is clear from this finding that he accepted the evidence of the appellant. He found the appellant's story to be corroborated by the evidence of Paquin as to his finding the keys in the car door, and, accordingly, it is clear that he believed Paquin.

On this basis, in my opinion, the case was one with which an appellate tribunal should not have interfered. In the judgment of the Court of Queen's Bench there is cited the statement of Casey J. on this point, in Gagnon v. Gauthier 6 :

The trial judge who sees and hears the witnesses is better able to assess their credibility and to determine the significance, and in many instances the meaning, of their evidence than are the members of this Court. For this reason his conclusions on the facts must be treated with great respect and his findings must not be interfered with lightly.

From this two things follow: because of the position that he enjoys and of the respect to which his opinion is entitled, the trial judge owes to the parties and to the Court of Appeal the duty of disclosing the reasons that impel him to the conclusions reached; and, when the trial judge renders this type of judgment, this Court will not intervene unless appellant is able to point out a manifest error either in the reasons or in the conclusions.

And here lies the difficulty; for while it is easy to state the rule of no interference without manifest error, it is extremely difficult and very risky to attempt a comprehensive definition of this term. But this much can be said; when an appellant submits evidence that contains contradictions or 6 [19581 Que. Q.B. 401 at 403.

S.C.R.

[19683 ambiguities and when, to find reasons to support his version, he is obliged D Ato finecomb the depositions, he is not demonstrating the manifest error that this Court requires.

An appellant who asks this Court to reverse a finding of fact must be Martland J. able to put his fingers on a demonstrable error in the judgment a quo. He has not the right nor should he be permitted to invite this Court to retry the case and, as the result of a process of appreciation and balance, to come to a conclusion different from that of the trial judge.

After citing this passage, the judgment on appeal goes on as follows:

Telle est la ligne de conduite A suivre lorsque le premier juge a donn6 lea raisons qui l'ont amen6 6, conclure comme il 'a fait. Mais lorsqu'il ne donne pas ces raisons en termes suffisamment explicites pour permettre A cette Cour d'en connaitre lea fondements juridiques et de faits, cette Cour a le devoir de rechercher dans la preuve lea raisons qui pouvaient justifier la d6cision du premier juge et, le cas 6chdant, celles qui eussent impos4 une decision contraire; tel est plus particulibrement le cas lorsque, ainsi que cela se pr6sente dans la cause actuelle, le premier juge ne donne pas lea raisons ou donne des motifs purement subjectifs et arbitraires pour lesquels il accorde plus de cr6dibilit6 aux t6moignages d'une partie de pr~f6rence i ceux de l'autre et ne dit pas, par ailleurs, sur quelles circonstances externes 4tablies par la preuve il s'appuie pour choisir entre deux versions diam6tralement opposbes.

Dealing with the position of an appellate court in a case involving a conflict of evidence, this Court, in Prudential Trust Company Limited v. Forseth , adopted the statement of Sankey L.C. in Powell v. Streatham Manor Nursing Home":

On an appeal against a judgment of a judge sitting alone, the Court of Appeal will not set aside the judgment unless the appellant satisfies the Court that the judge was wrong and that his decision ought to have been the other way. Where there has been a conflict of evidence the Cour-t of Appeal will have special regard to the fact that the judge saw the witnesses: see Clarke v. Edinburgh Tramways Co., per Lord Shaw, 1919 S.C. (H.L.) 35, 36, where he says: "When a judge hears and sees witnesses and makes a conclusion or inference with regard to what is-the weight on balance of their evidence, that judgment is entitled to great respect, and that quite irrespective of whether the Judge makes any observation with regard to credibility or not. I can of course quite understand a Court of Appeal that says that it will not interfere in a case in which the Judge has announced as part of his judgment that he believes one set of witnesses, having seen them and heard them, and .does not believe another. But that is not the ordinary case of a cause in a Court of justice. In Courts of justice in the ordinary. case things are much more evenly divided; witnesses without any conscious bias towards a conclusion may have in their demeanour, in their manner, in their hesitation, in the nuance of their 7 [19601 S.C.R. 210 at 217, 30 W.W.R. 241, 21 D.L.R. (2d) 587. 8 [1935] A.C. 243 at 249, 104 LJ.K.B. 304.

R.C.S.

[19681 (The underlining is my own.)

In my opinion, in the present case, the learned trial judge did state reasons for accepting the appellant's version; i.e., his acceptance of Paquin's evidence. Even if he had not done so, however, having made his finding of fact, it was incumbent on the present respondent to demonstrate manifest error, to show that he was "plainly wrong." It was not enough for the present respondent "to finecomb the depositions" in order "to find reasons to support his version".

In my opinion that is what the respondent did. The Court below reversed the learned trial judge on the basis of four points, with which I will briefly deal:

Earlier at the trial a witness who had been the appellant's accountant, St-Charles, when asked how many employees the appellant had had prior to April 22, 1961 (the date of the accident), answered that he had one employee, Jean Guy Audet. This witness had been called by the appellant to testify as to the number of persons employed at the garage prior to and after the accident. Paquin had testified that he was an employee of the appellant at the time of the accident and had worked for him for two or three months prior to that.

The appellant was not cross-examined as to any contradiction between his own and St-Charles' evidence.

Arguments based upon contradictions in the evidence are a proper basis for urging a trial judge to refuse to accept the version of one or other of the parties. The four points previously discussed were presumably submitted to the learned trial judge, 'if they were considered to have been of importance. The fact that a trial judge does not, in his reasons, review each point so raised is no ground for assuming that they were not considered. But in reaching his conclusion as to which version of this accident he accepted, the learned trial judge did have the advantage of having seen the witnesses who gave the evidence.

This case is very similar to Maze v. Empson , which involved a collision between two motor vehicles. The stories of the appellant and the respondent in that case were diametrically opposed. The Appellate Division of the Supreme Court of Alberta reversed the finding of the trial judge in the plaintiff's favour. After an analysis of the evidence it was concluded that the defendant's version of the collision was the more likely one. That judgment was reversed in this Court, and the statement of Lord Shaw of Dunfermline in Clarke v. Edinburgh and District Tramways, & Co. Ltd., previously cited in these reasons, was applied.

With respect, I do not find in this case any basis for holding that there was "manifest error" in the reasons or conclusions of the learned trial judge, nor for saying that he was "plainly wrong", to adopt the wording of the passages which I have previously cited.

Accordingly, in my opinion, this appeal should be allowed and the judgment at trial restored, with costs to the appellant in this Court and in the Court below.

Appel rejetg avec dipens, 6tant dissident.