Titre abrégé
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Interprétation
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Application
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Responsabilité
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Arrimage du grain
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Critères de stabilité à l'état intact
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Cloisons longitudinales et cuvettes
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Assujettissement du grain dans un compartiment partiellement rempli
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Feeders et trunks
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Chargement en commun
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Navires effectuant des opérations de chargement dans des eaux abritées
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Autres arrangements possibles en matière de chargement de navires particulièrement adaptés et des navires ne possédant pas d'autorisation
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Autorisation
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Renseignements sur la stabilité du chargement de grain
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Exigences supplémentaires avant le chargement
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Délivrance de certificats ou brevets d'aptitude au chargement
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Équivalence
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
Exemptions
[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]
[Abrogé]
Calcul des moments hypothétiques d’inclinaison
[Abrogé]
Installations pour le transport et l’arrimage des grains