Hyperlaw

Titre abrégé

art. 1

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Définitions

art. 2

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Application

art. 3

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Programmes de plongée projetés

Autorisation

art. 4

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

art. 5

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Exploitants

Responsabilités

art. 6

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Changements de matériel et de méthodes

art. 7

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Autorisation

art. 8

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Entrepreneurs en plongée

Responsabilités

art. 9

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

art. 10

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Vérification et mise à l’essai du matériel de plongée

art. 11

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Matériel de plongée

art. 12

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Systèmes de communications

art. 13

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Appareils sous pression

art. 14

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Caissons de compression

art. 15

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Caissons de compression de surface

art. 16

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Tourelles de plongée

art. 17

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Sous-marins crache-plongeurs

art. 18

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Systèmes d’alimentation en oxygène

art. 19

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Systèmes d’alimentation en mélange respiratoire

art. 20

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

art. 21

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Quantité et qualité du mélange respiratoire

art. 22

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Installations d’évacuation, de sauvetage et de traitement

art. 23

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Services médicaux

art. 24

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Véhicule en mode de positionnement dynamique

art. 25

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Spécialistes de la sécurité en plongée

art. 26

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Directeurs

Direction des opérations de plongée de catégorie I

art. 27

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Brevet de directeur de plongée de catégorie I

art. 28

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Direction des opérations de plongée de catégorie II

art. 29

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Brevet de directeur de plongée de catégorie II

art. 30

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Direction des opérations de plongée de catégorie III

art. 31

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Brevet de directeur de plongée de catégorie III

art. 32

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Direction des opérations de plongée avec système ADS

art. 33

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Brevet de directeur de plongée avec système ADS

art. 34

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Restrictions visant les brevets de directeur et les documents équivalents

art. 35

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Invalidation du brevet de directeur

art. 36

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Responsabilités du directeur

art. 37

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

art. 38

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

art. 39

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Restrictions visant le lieu de plongée

art. 40

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Restrictions visant l’utilisation de l’appareil de plongée autonome

art. 41

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Restrictions visant les opérations de plongée de catégorie I

art. 42

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Restrictions visant les opérations de plongée de catégorie II

art. 43

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Restrictions visant les opérations de plongée de catégorie III

art. 44

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Restriction visant le directeur de plongée

art. 45

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Responsabilités supplémentaires

art. 46

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Matériel de plongée

art. 47

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Systèmes d’alimentation en oxygène et systèmes d’alimentation en mélange respiratoire

art. 48

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Mélange respiratoire

art. 49

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Journal des opérations de plongée

art. 50

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Journal du directeur

art. 51

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Tenue de registres

art. 52

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Plongeurs

Plongées de catégorie I

art. 53

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Brevet de plongée de catégorie I

art. 54

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Plongées de catégorie II

art. 55

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Brevet de plongée de catégorie II

art. 56

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Plongées de catégorie III

art. 57

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Brevet de plongée de catégorie III

art. 58

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Restrictions visant les brevets de plongée et les documents équivalents

art. 59

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Restrictions visant les certificats médicaux

art. 60

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Invalidation du brevet de plongée

art. 61

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Responsabilités du plongeur

art. 62

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Journal du plongeur

art. 63

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Pilotes

Plongées avec système ADS

art. 64

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Brevet de pilote

art. 65

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Restrictions visant les brevets de pilote et les documents équivalents

art. 66

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Restrictions visant les certificats médicaux

art. 67

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Invalidation du brevet de pilote

art. 68

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Journal du pilote

art. 69

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Dispositions supplémentaires

Secouristes ou personnes ayant une formation médicale

art. 70

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Brevets permanents

art. 71

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Infractions

art. 72

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]

Annexe

[Abrogé]

ANNEXE I

Manuel des méthodes

Annexe

[Abrogé]

ANNEXE II

Mesures d’urgence

Annexe

[Abrogé]

ANNEXE III

Rapport d’accident ou d’incident

Annexe

[Abrogé]

ANNEXE IV

Annexe

[Abrogé]

ANNEXE V

Annexe

[Abrogé]

ANNEXE VI

Recommandation de délivrer un brevet de directeur de plongée de catégorie

Annexe

[Abrogé]

ANNEXE VII

Disposition

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 53]