DORS-95-189 Règlement sur les opérations de plongée liées aux activités pétrolières et gazières de la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse

À jour au 2019-06-21 · dernière modification 2014-12-31

Table des matières

Titre abrégé

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Définitions

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Application

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Programmes de plongée projetés

Autorisation

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Exploitants

Responsabilités

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Changements de matériel et de méthodes

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Autorisation

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Entrepreneurs en plongée

Responsabilités

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Vérification et mise à l’essai du matériel de plongée

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Matériel de plongée

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Systèmes de communications

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Appareils sous pression

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Caissons de compression

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Caissons de compression de surface

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Tourelles de plongée

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Sous-marins crache-plongeurs

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Systèmes d’alimentation en oxygène

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Systèmes d’alimentation en mélange respiratoire

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Quantité et qualité du mélange respiratoire

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Installations d’évacuation, de sauvetage et de traitement

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Services médicaux

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Véhicule en mode de positionnement dynamique

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Spécialistes de la sécurité en plongée

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Directeurs

Direction des opérations de plongée de catégorie I

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Brevet de directeur de plongée de catégorie I

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Direction des opérations de plongée de catégorie II

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Brevet de directeur de plongée de catégorie II

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Direction des opérations de plongée de catégorie III

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Brevet de directeur de plongée de catégorie III

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Direction des opérations de plongée avec système ADS

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Brevet de directeur de plongée avec système ADS

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Restrictions visant les brevets de directeur et les documents équivalents

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Invalidation du brevet de directeur

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Responsabilités du directeur

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Restrictions visant le lieu de plongée

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Restrictions visant l’utilisation de l’appareil de plongée autonome

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Restrictions visant les opérations de plongée de catégorie I

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Restrictions visant les opérations de plongée de catégorie II

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Restrictions visant les opérations de plongée de catégorie III

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Restriction visant le directeur de plongée

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Responsabilités supplémentaires

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Matériel de plongée

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Systèmes d’alimentation en oxygène et systèmes d’alimentation en mélange respiratoire

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Mélange respiratoire

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Journal des opérations de plongée

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Journal du directeur

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Tenue de registres

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Plongeurs

Plongées de catégorie I

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Brevet de plongée de catégorie I

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Plongées de catégorie II

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Brevet de plongée de catégorie II

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Plongées de catégorie III

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Brevet de plongée de catégorie III

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Restrictions visant les brevets de plongée et les documents équivalents

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Restrictions visant les certificats médicaux

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Invalidation du brevet de plongée

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Responsabilités du plongeur

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Journal du plongeur

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Pilotes

Plongées avec système ADS

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Brevet de pilote

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Restrictions visant les brevets de pilote et les documents équivalents

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Restrictions visant les certificats médicaux

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Invalidation du brevet de pilote

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Journal du pilote

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Dispositions supplémentaires

Secouristes ou personnes ayant une formation médicale

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Brevets permanents

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

Infractions

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]

[Abrogé]

Marches à suivre

[Abrogé]

Mesures d’urgence

[Abrogé]

[Abrogé]

[Abrogé]

[Abrogé]

[Abrogé]

[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]