Titre abrégé
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Définitions
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Application
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Programmes de plongée projetés
Autorisation
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Exploitants
Responsabilités
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Changements de matériel et de méthodes
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Autorisation
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Entrepreneurs en plongée
Responsabilités
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Vérification et mise à l’essai du matériel de plongée
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Matériel de plongée
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Systèmes de communications
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Appareils sous pression
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Caissons de compression
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Caissons de compression de surface
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Tourelles de plongée
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Sous-marins crache-plongeurs
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Systèmes d’alimentation en oxygène
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Systèmes d’alimentation en mélange respiratoire
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Quantité et qualité du mélange respiratoire
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Installations d’évacuation, de sauvetage et de traitement
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Services médicaux
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Véhicule en mode de positionnement dynamique
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Spécialistes de la sécurité en plongée
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Directeurs
Direction des opérations de plongée de catégorie I
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Brevet de directeur de plongée de catégorie I
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Direction des opérations de plongée de catégorie II
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Brevet de directeur de plongée de catégorie II
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Direction des opérations de plongée de catégorie III
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Brevet de directeur de plongée de catégorie III
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Direction des opérations de plongée avec système ADS
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Brevet de directeur de plongée avec système ADS
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Restrictions visant les brevets de directeur et les documents équivalents
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Invalidation du brevet de directeur
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Responsabilités du directeur
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Restrictions visant le lieu de plongée
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Restrictions visant l’utilisation de l’appareil de plongée autonome
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Restrictions visant les opérations de plongée de catégorie I
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Restrictions visant les opérations de plongée de catégorie II
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Restrictions visant les opérations de plongée de catégorie III
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Restriction visant le directeur de plongée
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Responsabilités supplémentaires
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Matériel de plongée
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Systèmes d’alimentation en oxygène et systèmes d’alimentation en mélange respiratoire
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Mélange respiratoire
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Journal des opérations de plongée
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Journal du directeur
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Tenue de registres
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Plongeurs
Plongées de catégorie I
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Brevet de plongée de catégorie I
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Plongées de catégorie II
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Brevet de plongée de catégorie II
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Plongées de catégorie III
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Brevet de plongée de catégorie III
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Restrictions visant les brevets de plongée et les documents équivalents
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Restrictions visant les certificats médicaux
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Invalidation du brevet de plongée
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Responsabilités du plongeur
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Journal du plongeur
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Pilotes
Plongées avec système ADS
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Brevet de pilote
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Restrictions visant les brevets de pilote et les documents équivalents
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Restrictions visant les certificats médicaux
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Invalidation du brevet de pilote
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Journal du pilote
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Dispositions supplémentaires
Secouristes ou personnes ayant une formation médicale
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Brevets permanents
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
Infractions
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]
[Abrogé]
Marches à suivre
[Abrogé]
Mesures d’urgence
[Abrogé]
[Abrogé]
[Abrogé]
[Abrogé]
[Abrogé]
[Abrogé, 2014, ch. 13, art. 92]