Définitions
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Dispositions générales
Brevets et certificats
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Demande d’admission
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Examens
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Calcul du service
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Exigences
Capitaine au long cours
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Capitaine, voyage intermédiaire et capitaine, voyage local
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Premier officier de pont, voyage intermédiaire et premier officier de pont, voyage local
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier de pont de quart de navire et officier de pont de quart de navire avec restrictions
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier de pont de quart, UMFM/surface, officier de pont de quart, UMFM/auto-élévatrice et officier de pont de quart, UMFM/eaux internes
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Capitaine, navire d’au plus 350 tonneaux de jauge brute ou remorqueur, voyage local
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Capitaine avec restrictions
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Premier officier de pont avec restrictions
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Capitaine de pêche, première classe
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Capitaine de pêche, deuxième classe
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Capitaine de pêche, troisième classe
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Capitaine de pêche, quatrième classe et brevet de service de capitaine de bateau de pêche d’au plus 100 tonneaux de jauge brute
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Brevet de service de capitaine de navire d’au plus 1 600 tonneaux de jauge brute
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier mécanicien de première classe, navire à moteur et officier mécanicien de première classe, navire à vapeur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Surveillant de la maintenance, UMFM/surface
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier mécanicien de deuxième classe, navire à moteur et officier mécanicien de deuxième classe, navire à vapeur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Surveillant de la maintenance, UMFM/auto-élévatrice
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier mécanicien de troisième classe, navire à moteur et officier mécanicien de troisième classe, navire à vapeur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier mécanicien de quatrième classe, navire à moteur et officier mécanicien de quatrième classe, navire à vapeur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Directeur d’installation extracôtière, UMFM/surface, directeur d’installation extracôtière, UMFM/auto-élévatrice et directeur d’installation extracôtière, UMFM/eaux internes
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Surveillant de chaland, UMFM/surface, surveillant de chaland, UMFM/auto-élévatrice et surveillant de chaland, UMFM/eaux internes
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Surveillant d’opérations de transbordement de pétrole et surveillant d’opérations de transbordement de pétrole, eaux de l’Arctique (au nord de 60°00′N.)
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Surveillant d’opérations de transbordement de produits chimiques
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Surveillant d’opérations de transbordement de gaz liquéfié
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier mécanicien avec restrictions, navire à moteur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier mécanicien en chef, bateau de pêche à moteur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Matelot qualifié
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Homme de quart à la passerelle
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Matelot de la salle des machines
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Adjoint de la salle des machines
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Cuisinier de navire
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Aptitude à l’exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage, aptitude à l’exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage avec restrictions et aptitude à l’exploitation des canots de secours rapides
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Compétence en pétroliers
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Compétence en transporteurs de produits chimiques
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Compétence en transporteurs de gaz liquéfié
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Compétence en dérive du compas
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier mécanicien en second, navire à vapeur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier mécanicien en second, navire à moteur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier mécanicien en chef, navire à vapeur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Officier mécanicien en chef, navire à moteur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Électricien
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Maintien des compétences
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Pétrolier, niveau 1
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Pétrolier, niveau 2
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Transporteur de produits chimiques, niveau 1
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Transporteur de produits chimiques, niveau 2
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Transporteur de gaz liquéfié, niveau 1
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Transporteur de gaz liquéfié, niveau 2
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
UMFM
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Navire roulier à passagers, niveau 1
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Navire roulier à passagers, niveau 2
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Droits pour les documents
Droits
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Abrogations
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
Entrée en vigueur
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]
[Abrogé]
Échange de certificats
[Abrogé]
Renseignements concernant une demande d’admission
[Abrogé]
Attestation de service à la barre
[Abrogé]
Droits
[Abrogé]
[Abrogé, DORS/2007-115, art. 402]