Majorité
R. c. Brown, [1990] 1 R.C.S. 264
Dean Arthur Brown Appelant
c.
Sa Majesté la Reine Intimée
Répertorié: R. c. Brown
No du greffe: 19904.
1990: 28 février.
Présents: Le juge en chef Dickson et les juges Lamer, La Forest, Sopinka et Cory.
en appel de la cour d'appel de la saskatchewan
Droit criminel ‑‑ Meurtre au deuxième degré ‑‑ Preuve ‑‑ Caractère raisonnable du verdict de culpabilité prononcé par le jury ‑‑ Verdict étayé par la preuve.
POURVOI contre un arrêt de la Cour d'appel de la Saskatchewan qui a rejeté l'appel d'une déclaration de culpabilité prononcée par le juge Malone siégeant avec jury. Pourvoi rejeté.
W. P. MacIsaac, pour l'appelant.
Carol Snell, pour l'intimée.
Version française du jugement de la Cour rendu oralement par
Le Juge en chef
Le Juge en chef ‑‑ Après examen de la preuve, nous sommes tous d'avis, pour les motifs donnés par le juge Vancise de la Cour d'appel de la Saskatchewan, appuyé par le juge Wakeling, que le verdict de culpabilité pour meurtre prononcé par le jury doit être maintenu. Le pourvoi est donc rejeté.
Jugement en conséquence.
Procureur de l'appelant: Saskatchewan Legal Aid Commission, Regina.
Procureur de l'intimée: Le procureur général de la Saskatchewan, Regina.