La juge Arbour
La juge Arbour — La Cour d’appel ne bénéficiait pas de la décision rendue par notre Cour dans l’affaire R. c. Rhee, [2001] 3 R.C.S. 364, 2001 CSC 71, lorsqu’elle a été appelée à décider si l’exposé qui a été fait au jury en l’espèce, antérieurement au prononcé de l’arrêt R. c. Lifchus, [1997] 3 R.C.S. 320, était conforme pour l’essentiel aux principes énoncés dans cet arrêt et s’il existe un risque concret que le jury ait mal compris sa tâche.
Appliquant l’arrêt Rhee, nous ne voyons aucune raison de modifier la conclusion de la majorité de la Cour d’appel.
Par conséquent, le pourvoi est rejeté.
Arrêts cités
- R. v. Rhee 2001 SCC 71 ¶ 1
- R. v. Lifchus 25404-1997-09-18 ¶ 1
- Rhee Rhee ¶ 2