Majorité
r. c. sterne, [1988] 1 R.C.S. 1093
Ronald Sterne Appelant
c.
Sa Majesté La Reine Intimée
répertorié: r. c. sterne
No du greffe: 20067.
1988: 14 juin.
Présents: Le juge en chef Dickson et les juges McIntyre, Lamer, Wilson et L'Heureux‑Dubé.
en appel de la cour d'appel de l'alberta
Droit criminel ‑‑ Infractions d'ordre sexuel ‑‑ Accusations découlant des plaintes de trois plaignantes ‑‑ Temps mis à signaler les incidents ‑‑ Aucune erreur de droit du juge du procès.
POURVOI contre un arrêt de la Cour d'appel de l'Alberta (1986), 67 A.R. 34, 42 Alta. L.R. (2d) 413n, qui a confirmé les déclarations de culpabilité de l'appelant. Pourvoi rejeté.
David L. Pomerant, pour l'appelant.
Earl Wilson, pour l'intimée.
Version française du jugement de la Cour rendu oralement par
Le Juge en chef
Le Juge en chef ‑‑ Me Wilson, il ne nous est pas nécessaire de vous entendre. Nous sommes tous d'avis que le pourvoi échoue. Le juge du procès n'a pas commis d'erreur de droit. Le pourvoi est rejeté.
Jugement en conséquence.
Procureur de l'appelant: David L. Pomerant, Edmonton.
Procureur de l'intimée: Office of the Attorney General of Alberta, Calgary.