R. v. Lord

Le juge Sopinka ‑‑ Nous ne voyons aucune raison de déroger à la jurisprudence de notre Cour, voulant que l'exception des coauteurs de complot à la règle du ouï-dire s'applique aux infractions matérielles précises au sujet desquelles on soumet en preuve que des actes ont été accomplis ou des paroles prononcées dans le dessein commun de commettre l'infraction en cause.

L'application de l'exception est décrite péremptoirement dans l'arrêt R. c. Carter, [1982] 1 R.C.S. 938. Quant à son application en l'espèce, nous convenons avec le juge Wood, qui s'est exprimé au nom de la Cour d'appel à l'unanimité, que même si le juge du procès a commis une erreur dans les directives qu'il a données au jury relativement à l'exception des coauteurs de complot à la règle du ouï-dire, cette erreur n'est à l'origine d'aucun tort important ni d'aucune erreur judiciaire grave. La preuve directement admissible contre l'appelant, à laquelle il était possible de recourir pour invoquer l'exception, dépendait de la crédibilité d'Amanda Cousins. Nous sommes d'accord avec le juge Wood pour dire que le jury doit avoir accepté le témoignage de Cousins et que, par conséquent, si les directives appropriées avaient été données, le verdict prononcé aurait nécessairement été le même.

Nous souscrivons également aux motifs du juge Wood voulant que, dans les circonstances, aucune erreur n'ait été commise en ce qui concerne les directives données au jury relativement à la règle du doute raisonnable.

Le pourvoi est rejeté.