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R. v. Bardales

[1996] 2 RCS 461 Tribunal SCC Date de la décision 1996-06-21 Numéro de dossier 25001 Français

PartiesRoger Alfredo Bardales Appelant·Sa Majesté la Reine Intimée

Juges Sopinka, John; Gonthier, Charles Doherty; Cory, Peter deCarteret; McLachlin, Beverley; Major, John C.

Prononcé par Le juge Sopinka

En appel de British Columbia

Sujets Criminal law

Table des matières

Le juge Sopinka

Le juge Sopinka ‑‑ Le présent pourvoi est formé de plein droit. Le juge du procès a donné au jury des directives appropriées sur le besoin particulier de prudence dans l’examen de la preuve d’identification. En traitant les circonstances entourant l’identification, le juge a décrit la reconnaissance comme étant un facteur. Compte tenu de la directive générale explicite de prudence dans l’acceptation de toute preuve d’identification, l’omission de répéter l’avertissement relativement à la reconnaissance n’a pas constitué une erreur en l’espèce. Quant aux faiblesses particulières de la preuve invoquées par l’appelant, nous sommes d’avis que l’exposé était suffisant. Nous estimons que, compte tenu de toutes les circonstances, l’attention du jury a suffisamment été attirée sur ces faiblesses.
Le pourvoi est rejeté.