R. v. W.S. (R.)

Le juge Cory ‑‑ Nous sommes tous d’accord pour dire que le présent pourvoi doit être accueilli pour les motifs exposés par le juge Kroft, dissident en Cour d’appel (1998), 129 Man. R. (2d) 116. On trouve l’essentiel de ses motifs dans le paragraphe suivant, aux pp. 119 et 120:

[traduction] En exposant ses motifs, [le juge du procès] n’a pas seulement indiqué que les principes établis dans R. c. D.W. [[1991] 1 R.C.S. 742] s’appliquaient; elle a soigneusement expliqué pourquoi elle ne croyait pas l’accusé et pourquoi son témoignage ne suscitait aucun doute raisonnable. Elle a également expliqué en détail pourquoi elle avait l’impression que la plaignante était crédible, en dépit de la possibilité qu’elle ait voulu punir son père. Enfin, elle a reconnu qu’il lui fallait examiner l’ensemble de la preuve pour déterminer si le ministère public avait établi le bien-fondé des accusations portées. Après avoir procédé utilement à cet examen, elle s’est déclarée convaincue de la culpabilité de l’accusé relativement à tous les chefs d’accusation.

En définitive, le pourvoi est accueilli, l’ordonnance de la Cour d’appel est annulée et la déclaration de culpabilité est rétablie.