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Arnold v. Teno

[1978] 2 RCS 287 Tribunal SCC Date de la décision 1978-01-19 Français

PartiesWallace Arnold et Brian Arnold (Défendeurs) Appelants·Diane Marie Teno, mineure représentée ad litem par Orville Teno, ledit Orville Teno et Yvonne Teno (Demandeurs) Intimés·J.B. Jackson Limited et Stuart Galloway (Défendeurs). Appelants·J.B. Jackson Limited et Stuart Galloway (Défendeurs) Appelants·Diane Marie Teno, minemre représentée ad litem par Orville Teno, ledit Orville Teno et Yvonne Teno (Demandeurs) Intimés·Wallace Arnold et Brian Arnold (Défendeurs) Intimée·Yvonne Teno en sa qualité de défenderesse dans une action en indemnisation (Demanderesse) Intimée·Yvonne Teno et Orville Teno (relativement au recours des défendeurs en contribution) (Demandeurs) Appelants·Wallace Arnold, Brian Arnold, J.B. Jackson Limited et Stuart Galloway (Défendeurs) Intimés·Diane Marie Teno, mineure représentée ad litem par Orville Teno, et ledit Orville Teno (Demandeurs) Intimés

Avocats (9)
B. O’Brien, c.r., pour les appelants, J.B. Jackson Limited et Stuart Galloway.
R.E. Barnes, c.r., et J.A. Bear, pour les appelants Wallace et Brian Arnold.
E. Cherniak, c.r., M. Wunder, c.r., et Ms. M.A. Sanderson, pour les intimés, Diane, Orville et Yvonne Teno.
B.A. Percival, c.r., et M.S. Kaczkowski, pour les appelants Yvonne et Orville Teno.
R.E. Barnes, c.r., et J.A. Bear, pour les intimés Wallace et Brian Arnold.
Procureurs des appelants, Wallace et Brian Arnold: Wilson, Barnes, Walker, Montello, Beach & Perfect, Windsor.
Procureurs des appelants, J.B. Jackson Limited et Stuart Galloway: Bell, Temple, Toronto.
Procureurs de l’appelante, Yvonne Teno relativement au recours en contribution: Benson, McMurtry, Percival & Brown, Toronto.
Procureur des intimés, Diane Marie, Orville et Yvonne Teno: M. Wunder, Windsor.

Juges Laskin, Bora; Martland, Ronald; Judson, Wilfred; Ritchie, Roland Almon; Spence, Wishart Flett; Pigeon, Louis-Philippe; Dickson, Robert George Brian; Beetz, Jean; de Grandpré, Louis-Philippe

Prononcé par Majorité

En appel de Ontario

Sujets Torts

Table des matières

Le jugement du juge en chef Laskin et des juges Judson, Spence et Dickson a été rendu par

Elle a une grave hémiparésie gauche, affectant presque également le bras et la jambe. Il est improbable que cela s’améliore sensiblement. Cela signifie qu’elle ne pourra probablement jamais se servir utilement de la main gauche.
Elle a une légère faiblesse spasmodique du côté droit, mais des tremblements très graves, probablement parce que son système extrapyramidal est atteint. Cela rend maintenant la main droite presque complètement inutilisable autrement que pour les mouvements les plus élémentaires. Il est probable que cela s’améliorera considérablement au cours des deux ou trois années à venir.
Elle est maintenant incapable de marcher car son système moteur est atteint. Avec des soins continus de physiothérapie, je crois qu’il est probable qu’elle marchera plus tard sans aide, mais sa démarche sera toujours mal assurée et chancelante.
La lésion du système moteur affecte également l’élocution, maintenant difficile. Cela s’améliorera, mais elle parlera toujours lentement et probablement indistinctement.
Il y a possibilité d’épilepsie post-traumatique. Le fait qu’elle n’ait pas eu de crise en 15 mois est très encourageant et les risques sont inférieurs à 10%.
La lésion grave du cerveau a porté atteinte aux facultés intellectuelles. L’évaluation est difficile, mais je pense que son comportement est probablement à la limite de la normale. Je l’ai fait examiner par le Dr Netley, le chef de notre service de psychologie et j’annexe son rapport au présent. Vous verrez qu’il estime que son QI se situe dans les limites inférieures de la normale.
Vu toutes ces infirmités, nous voyons une enfant au potentiel intellectuel moyen mais physiquement incapable de l’utiliser. Elle aura besoin d’un programme scolaire spécial et sa capacité de gagner sa vie sera très limitée. Elle aura continuellement besoin de physiothérapie, pendant des années.
Il n’y a que 15 mois que l’accident s’est produit et les enfants ont la capacité remarquable de se rétablir mieux que ce à quoi l’on s’attend. Je pense qu’on devrait réévaluer l’enfant dans 1 an ou 18 mois.

Le Dr Prichard a de nouveau examiné Diane le 3 juillet 1973 et le 9 avril 1974 et a dressé le rapport suivant:

[Page 319]

[TRADUCTION] Je pense qu’il est très improbable que cette enfant vive jamais indépendamment. Ses infirmités physiques sont énormes. Je ne pense pas qu’elle sera capable d’aller faire des courses, de préparer sa nourriture ou de faire la cuisine, de laver, de s’occuper de ses vêtements ou de les raccommoder, ni, en fait, de s’habiller ou de faire tout ce que nous considérons normal pour des gens vivant indépendamment. Cela signifie que, sans avoir besoin de soins infirmiers constants, elle aura besoin d’une aide permanente, c’est-à-dire de quelqu’un qui vive tout le temps avec elle. Je crois qu’elle aura besoin de cette aide durant toute sa vie.
Je viens de voir cette petite fille et ses parents. Il est très décevant de constater le peu de progrès qu’elle a fait en un an.
Les parents ont fait les remarques suivantes sur son état actuel:
1. Elle n’a toujours pas l’usage fonctionnel de la main droite. Elle ne peut pas l’utiliser pour tenir quoi que ce soit. Elle aime la tenir immobile en s’asseyant dessus.
2. La main gauche est très malhabile. Elle est incapable de s’habiller, de se nourrir, de faire sa toilette ou de se servir d’une tasse. Elle peut boire avec une paille ou avec une tasse spéciale.
3. Elle peut marcher seule, mais lentement et maladroitement. Elle ne peut pas courir.
4. Son élocution est très difficile à comprendre, lente et pénible.
5. Elle va à l’école et est en première année. Selon ses parents, elle sait lire au niveau d’une mi-première année.
6. Elle semble être heureuse. Elle s’est fait quelques amis à l’école et s’entend bien avec eux.
Son état général est bon.

Notes de bas de page

  1. [1] (1976), 11 O.R. (2d) 585.
  2. [2] (1976), 11 O.R. (2d) 585.
  3. [3] [1949] 4 D.L.R. 844.
  4. [4] [1927] A.C. 515.
  5. [5] [1932] A.C. 562.
  6. [6] [1970] A.C. 1004.
  7. [7] [1974] R.C.S. 239.
  8. [8] (1947), 75C.L.R. 339.
  9. [9] [1971] 2 O.R. 131.
  10. [10] [1953] O.R. 303.
  11. [11] (1913), 29 O.L.R. 527.
  12. [12] [1956] O.W.N. 881.
  13. [13] [1966] N.Z.L.R. 710.
  14. [14] [1966] R.C.S. 532.
  15. [15] [1956] A.C. 185.
  16. [16] [1970] A.C. 166.
  17. [17] [1971] A.C. 115.
  18. [18] [1975] 2 All E.R. 1107 (C.A.).
  19. [19] [1963] 3 All E.R. 521.
  20. [20] [1951] R.C.S. 470.
  21. [21] [1960] A.C. 145.