Judgment of the Court
J.:-L'appelant Roger Lizotte a 6t6 accus6 d'avoir assassin6 G6rard Beaumont dans la nuit du 14 au 15 juin 1947.
Le crime aurait 6t6 commis au cours d'un voyage entre Quebec et St. G6rard de Magella, conjointement avec Maurice L6gar6 et Auguste Vallibres. Des plaidoyers de "coupables de manslaughter" de la part de L6gar6 et Vallibres ont 6t6 accept6s par la Couronne apris qu'un verdict de meurtre, prononc6 contre Lgar6, efit t6 cass6 par la Cour du Banc de la Reine. Tous deux ont 6t6 respectivement condamn6s h huit annies de p6nitencier. Quant A 1'appelant, qui a 6t6 6galement une premibre fois trouv6 coupable de meurtre, il a aussi obtenu un nouveau procks par jugement de cette Cour (1), puis condamn6 une seconde fois. II appelle maintenant du jugement de la Cour du Banc de la Reine (2) qui a refus6 son pourvoi, MM. les Juges Pratte et Hyde dissidents.
Le soir du 14 juin 1947, 'appelant, domicilid h Val St- Michel, et qui est conducteur de taxi, est descendu A Qu6bec en compagnie de Maurice L6gar6, Auguste Vallibres et Armand Demers, trois bficherons employ6s h la Rivibre aux Pins, pris du Lac St-Joseph.
Apris qu'ils eussent bu chacun quelques bouteilles de bibre dans une taverne locale, les compagnons se sont s6par6s, pour se retrouver vers 11 heures P.M. a un endroit convenu sur la rue St-Roch. A ce lieu de rendez-vous, il y avait cependant une cinquieme personne, G6rard Beaumont, qui devait 6tre la victime de cette malheureuse trag6die.
La preuve ne r6vile pas clairement si Beaumont est mont6 volontairement dans la voiture de Lizotte, ou s'il a 6t6 contraint par force de le faire.
Mais h tout 6vinement, les cinq voyageurs sont repartis vers 11 heures P.M. se dirigeant vers le chemin de Valcartier, pour apparemment gagner leurs domiciles respectifs.
En route, il y eut de nouvelles consommations de bikre, et Beaumont, sans doute excit6 par les liqueurs alcooliques, 6tait tapageur et chantait.
Au lieu de se calmer A la demande des autres passagers, il menaga de frapper L6gar6 d'une bouteille, et ce n'est que grAce A 1'intervention de Vallibres qu'il ne donna pas suite A son projet. II semble Lzor que d'un commun accord, Lizotte, L6gar6 et Vallibres ont voulu faire un mauvais parti ' Beaumont, car Lizotte a arrt6 sa voiture, il en est descendu, de m~me que Ligar et Vallibres. On en fit sortir Beaumont, et lh sur le bord du chemin conduisant h St-Gerard, Vallibres et L6gard ont tous deux frapp6 Beaumont d'un coup de bouteille sur la tate. Alors qu'il gisait h terre, sans connaissance, Lizotte lui appliqua des coups de poing dans le visage ainsi que des coups de pied sur le corps et dans la r6gion de la gorge. On le plaga ensuite sur le plancher dans la partie arribre de la voiture, oi il demeura immobile, et sans murmurer une seule parole. Lizotte se rendit h St-Gerard prendre de l'essence. En arrivant sur une route bois6e de chaque cit6, Lizotte arr~ta la voiture, et avec l'aide de L6gar6 et Vallibres, descendit Beaumont, lui enleva une partie de ses v6tements, et on lui enleva la somme de $38 qu'il portait sur lui. Les v~tements furent jetis dans le foss6, et retrouv6s plus tard. Quelque temps avant d'arriver A St-G6rard, Beaumont, qui dans le fond de la voiture 6tait toujours demeur6 immobile, rendit un soupir prolong6.
On revint ensuite dans la direction de Qu6bec, et h un endroit du c6t6 Nord de la Rivibre St-Charles, non loin de la ville, "Le Remous des Hirondelles", Lizotte arrita de nouveau, et seul, ou avec 1'aide de L6gar6 et Vallibres, (la preuve est contradictoire sur ce point) et sous pr6texte de "laver" Beaumont, le transporta vers le bord escarp6 de la rivibre, et en revint sans la victime environ dix minutes plus tard. Il recommanda aux autres "de ne pas parler", et que "I'affaire finirait l".
Huit jours plus tard, on retrouva le corps de Beaumont dans les eaux de la Rivibre, pris de la ville de Quebec.
Ce n'est qu'un an plus tard, quand les v~tements de Beaumont furent retrouvis dans le bois, que l'on commenga l'enquite sur cette mort myst6rieuse, qu'h l'origine on avait crue accidentelle.
J'ai cru n6cessaire de faire ce r6sum6 des faits, afin de bien faire saisir la conclusion 'a laquelle je suis arriv6.
Les principaux griefs d'appel de Lizotte sont les suivants: Le premier grief, s'il est fond6, est celui qui h notre sens doit d6terminer le sort de cet appel. En effet, si Beaumont est mort parce qu'il aurait 6t6 jet6 dans la rivibre par Lizotte, ce dernier serait indiscutablement coupable de meurtre. Au cours de sa charge aux jurds, le juge pr6sidant au proces, apres avoir ricit6 certains faits saillants de cette triste aventure, semble avoir omis quelques 616mgnts de preuve, essentiels pour arriver a une juste conclusion. Sans doute, il n'est pas imp6ratif que le juge d6crive en d6tail toutes et chacune des circonstances qui ont entour6 un crime, mais encore faut-il qu'il place devant le jury tout ce qui est r6v4l6 par les timoignages, soit de la Couronne ou de la d6fense, qui peut 6tre un moyen s6rieux de disculper 1'accus6. (Le Roi v. Azoulay (1)); (Le Roi v. Kelsey (2)); (Vide Lord Goddard in Dereck Clayton-Wright (3)). Avec dif6rence, nous ne croyons pas que ces exigences de la loi aient 6t6 observ6es, et que la th6orie de la defense ait 6t6 soumise aux jur6s, comme elle aurait dfi I'tre. II semble incontestable que la pr6pond6rance de la preuve d6montre que Beaumont est mort bien avant qu'il ne soit jet6 dans la Rivibre St-Charles. L6gar6, Vallibres, Demers, timoignent tous que Beaumont, apris les coups qui lui furent portis, gisait immobile dans le fond de la voiture et qu'il ne pronongait aucune parole. On n'entendait pas sa respiration, sauf le long soupir qu'il rendit en arrivant A St-G6rard, et qui fut probablemet son dernier.
Aucune apparence de vie ne s'est manifest6e, lorsque le corps inerte a 6t6 replace dans la voiture apris l'assaut dont il fut la victime, pas plus que quand on l'a sorti de nouveau pour le divaliser, ou pour plus tard le jeter dans la rivibre. C'est bien Lizotte qui, r6alisant ce qui 6tait arriv4 h Beaumont, dit A Demers, avant de se diriger vers la Rivibre St-Charles, "Tu vas nous aider Ti-blond, ou bien tu vas mourir toi aussi."
La preuve midicale semble 6tre au m~me effet. Le Docteur Fontaine qui a examin la victime, n'a pas constat6 Laom de fracture du crane comme risultat des coups de bouteille, mais parait 6tre d'opinion qu'il est possible que la mort soit la consequence d'une h6morragie interne, qui aurait pro- T voqu6 un 6touffement.
D'ailleurs, la Couronne n'a pas pr6tendu que Beaumont 6tait mort noy6.
Au contraire, elle a pr6tendu qu'il 6tait mort des coups qu'il avait regus, et que ce n'est qu'un cadavre qui a t jet6 h la rivibre. Ce point de vue n'a pas 6t6 soumis aux jur6s. A sa lecture, 1'ensemble de la charge ignore entibrement le t6moignage du Docteur Fontaine, et ne met pas en relief le fait de la mort probable avant que Beaumont ne soit jet6 dans la rivibre. L'impression laiss6e aux jures a sans doute ti que la victime est morte noy6e par l'acte volontaire et prgm6ditM de Lizotte, et non comme r6sultat de la querelle qui a origin6 dans le taxi sur la route de St-Grard. Nous croyons que cette insuffisance d'instruction aux jur6s, a contribu6 dans une large mesure A la s6v6rit6 du verdict qui a 6t6 prononce.
II ne nous parait pas n6cessaire de determiner si, comme les parties l'ont contradictoirement pr6tendu, c'est le paragraphe (B) sur lequel les jur6s n'ont pas 6t6 instruits, ou le paragraphe (D) de 1'article 259 (C. Cr.), qui doit trouver son application.
Que ce soit 1'une ou l'autre de ces dispositions qui r6gisse le pr6sent cas, nous croyons que le verdict ne peut 6tre maintenu et doit 6tre cass6.
Nous sommes d'avis, en tenant compte des faits particuliers de ce procks, et sp6cialement de la th6orie sur laquelle la Couronne a bas6 sa cause, que les fins de la justice seront bien servies, si cette Cour, en vertu de l'autorit6 qui lui est conf6rie par Particle 1024(1) du Code Criminel, rend une ordonnance substituant un verdict de "manslaughter" A celui de meurtre qui a 6t6 prononc6. (Vide: Manchuk v. Le Roi (1)); (Lizotte et Savard v. Le Roi (2)).
L'appelant, Ligar6 et Vallibres ont 6t6 arrtis au mois d'aofit 1948, et d6tenus en prison. L6gard et Vallibres ont t6 tous deux condamn6s pour "manslaughter" A 8 ans de p6nitencier au mois de mars 1952. s'ensuit que l'appelant est incarc6rd depuis pris de 5 ans, et nous croyons en consdquence, 6tant donn6 les diverses circonstances de cette cause, et vu le sort qui a 6t r6serv6 aux autres qui ont particip6 ce crime, qu'une sentence de 8 annies de p6nitencier, h compter du pr6sent jugement, serait juste et ad6quate.
J.Nous sommes d'opinion de maintenir l'appel, de casser le verdict de meurtre qui a t6 rendu, d'y substituer celui de "manslaughter", et de condamner l'appelant h huit annies de p6nitencier, h compter de la date du pr6sent jugement.
Appeal allowed; judgment of the Court of Appeal set aside; direction that the verdict of murder be quashed and a verdict of manslaughter entered; appellant sentenced to imprisonment for eight years from the date of the present judgment.