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E-15 — Loi sur la taxe d’accise · 1 version · Voir le texte actuel

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  1. du 2003-01-01 à aujourd'hui disponible Voir Source

    Bois d’oeuvre; contre-plaqué; châssis de fenêtres; bardeaux; lattes; revêtements; escaliers; passages; échelles de sauvetage; traverses de chemin de fer; poteaux d’éclairage, tours et éléments de construction semblables; corniches, frises, pilastres et autres éléments de construction semblables, à l’exclusion des meubles, qu’ils soient montés ou non.